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Le nouveau guide sur la directive RoHS révisée est disponible

La directive RoHS 2011/65/UE révisée a été publiée le 1er juillet dans la Feuille officielle européenne et est entrée en vigueur le 21 juillet. Cette directive européenne fixe des prescriptions pour limiter l’utilisation de certaines matières dangereuses dans les appareils électriques et électroniques. Un remaniement complet a largement étendu le champ d’application de RoHS et introduit de nouvelles obligations. Un guide de l’association industrielle européenne Orgalime montre maintenant à quoi doivent veiller les entreprises MEM dans l’application de la nouvelle directive.

A fin mai 2011, le Conseil européen a approuvé la directive révisée RoHS après deux années et demie de travaux. Ce texte légal a été profondément remanié. Le champ d’application de RoHS sera notamment étendu par étapes ces prochaines années, pour englober en principe tous les appareils électriques et électroniques dès 2019. Certaines exceptions sont maintenues.


Même les entreprises dont les produits n’étaient jusqu’à maintenant pas concernés par la réglementation de l’UE feraient bien de réexaminer leurs produits à la lumière de la directive révisée. Un nouveau guide d’Orgalime apporte à cet égard le soutien nécessaire. Il montre les nouveautés et aide à interpréter le texte légal. Ce guide (en anglais) peut être téléchargé gratuitement sur le site d’Orgalime. Il sera bientôt disponible aussi sur Swissmem-Extranet.