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Allègements au niveau du processus douanier

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Interlocuteur  Noé Blancpain Noé Blancpain
Chef Communication et Public Affairs
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Chaque année, l’administration fédérale des douanes (AFD) traite quelque 22 millions de demandes d’importation et environ 7 millions de demandes d’exportation. La numérisation de l’économie progresse. L’Administration fédérale des douanes est obligée de suivre cette évolution. Il est prévu à l’aide d’un programme de numérisation de simplifier et accélérer à l'avenir la gestion des procédures à la frontière.

Grâce au programme de numérisation DaziT («Dazi» signifie douane en romanche, complété par le T pour «Transformation», alors que «IT» représente l’élément central du terme), l’Administration fédérale des douanes (AFD) entreprend un pas important vers la numérisation des formalités douanières. Ceci impose un renouvellement de l’environnement informatique et l’adaptation de certaines formalités à la frontière. Des procédures simplifiées dans la gestion du processus douanier permettent notamment aux PME d’économiser des coûts.

Objectifs du programme:

  1. NumĂ©risation complète du commerce: les entreprises ne dĂ©pendront plus des heures d’ouverture des guichets.
  2. ProximitĂ© de la clientèle et mobilitĂ©: les entreprises pourront en grande partie exĂ©cuter les demandes douanières de manière autonome indĂ©pendamment du lieu. De plus, elles pourront consulter et traiter leurs propres donnĂ©es 24 heures sur 24.
  3. Organisation souple: grâce Ă  DaziT, la gestion des procĂ©dĂ©s est moins compliquĂ©e et plus efficace au niveau de l'administration. Cette amĂ©lioration de l’efficacitĂ© permettra Ă  l’Administration fĂ©dĂ©rale des douanes d’employer des ressources supplĂ©mentaires pour le contrĂ´le des marchandises et des personnes.

Dans le cadre de ce programme, le projet partiel Refonte de la gestion du trafic des marchandises (budget prĂ©vu: 66,1 millions de francs) revĂŞt une importance capitale. Ce dernier prĂ©voit la numĂ©risation totale des processus liĂ©s Ă  l’importation, l'exportation et le transit des marchandises, ce qui accĂ©lĂ©rera les procĂ©dures Ă  la frontière. Il est prĂ©vu de rĂ©aliser le programme DaziT en plusieurs Ă©tapes entre 2018 et 2026.

Swissmem accompagne le projet de près en coopération avec des entreprises membres et s'assure que la politique débloque les moyens nécessaires à ce projet.

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Dernière mise à jour: 10.05.2017