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Allègements au niveau du processus douanier

Chaque année, l’administration fédérale des douanes (AFD) traite quelque 22 millions de demandes d’importation et environ 7 millions de demandes d’exportation. La numérisation de l’économie progresse. L’Administration fédérale des douanes est obligée de suivre cette évolution. Il est prévu à l’aide d’un programme de numérisation de simplifier et accélérer à l'avenir la gestion des procédures à la frontière.

Grâce au programme de numérisation DaziT («Dazi» signifie douane en romanche, complété par le T pour «Transformation», alors que «IT» représente l’élément central du terme), l’Administration fédérale des douanes (AFD) entreprend un pas important vers la numérisation des formalités douanières. Ceci impose un renouvellement de l’environnement informatique et l’adaptation de certaines formalités à la frontière. Des procédures simplifiées dans la gestion du processus douanier permettent notamment aux PME d’économiser des coûts.

Objectifs du programme:

  1. Numérisation complète du commerce: les entreprises ne dépendront plus des heures d’ouverture des guichets.
  2. Proximité de la clientèle et mobilité: les entreprises pourront en grande partie exécuter les demandes douanières de manière autonome indépendamment du lieu. De plus, elles pourront consulter et traiter leurs propres données 24 heures sur 24.
  3. Organisation souple: grâce à DaziT, la gestion des procédés est moins compliquée et plus efficace au niveau de l'administration. Cette amélioration de l’efficacité permettra à l’Administration fédérale des douanes d’employer des ressources supplémentaires pour le contrôle des marchandises et des personnes.

Dans le cadre de ce programme, le projet partiel Refonte de la gestion du trafic des marchandises (budget prévu: 66,1 millions de francs) revêt une importance capitale. Ce dernier prévoit la numérisation totale des processus liés à l’importation, l'exportation et le transit des marchandises, ce qui accélérera les procédures à la frontière. Il est prévu de réaliser le programme DaziT en plusieurs étapes entre 2018 et 2026.

Swissmem accompagne le projet de près en coopération avec des entreprises membres et s'assure que la politique débloque les moyens nécessaires à ce projet.

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